Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spot Le phénomène de Mode
SPOT S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98759028
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque Spot Le phénomène de Mode

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spot Le phénomène de Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPOT SA MONSIEUR ARAUD - France.

La marque Spot Le phénomène de Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spot Le phénomène de Mode est expirée depuis le 4 novembre 2008.

SPOT a également déposé les autres marques suivantes : BRAND BAZAR , SPOT , SPOTY , SPOTAXES , AMPHEA , BRAND BAZAR , SPOT


SPOT S.A. SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


SPOT SA MONSIEUR ARAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de domination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos, attaché-cases.