Spot Le phénomène de Mode
Présentation de la marque Spot Le phénomène de Mode
Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spot Le phénomène de Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Spot Le phénomène de Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spot Le phénomène de Mode est expirée depuis le 4 novembre 2008.
SPOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de domination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51